02 51 54 43 88

Actualités

Devis

MENTIONS LÉGALES ET CONFORMITÉ

escalier-mousseau.com est un site officiel de ESCALIERS MOUSSEAU

Éditeur

ESCALIERS MOUSSEAU
Société à responsabilité limitée
15 ROUTE DE LA MARZELLE 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Montant du Capital Social : 40 000,00 €

RCS : La Roche-sur-Yon B 521 620 880
SIREN : 521620880

Tel : 02 51 54 43 88

Mail : contact[at]escalier-mousseau.com

Directeur de la publication

M Aurelien MOUSSEAU

Hébergement

Green IT Solutions, SARL au capital social de 500€

Siège social : 43 rue du 24 février, 79000 NIORT – FRANCE

RCS Niort B 532 920 790
Code APE Gestion d’installations informatiques (6203Z)
N° TVA : FR40532920790

Conception du site et stratégie éditoriale

Konverseo.com
SAS au capital de 10 000 euros
RCS Niort 824 422 760
Siège social : 325 avenue de Paris – 79000 Niort
N° de téléphone : 05 79 68 02 08

Liens hypertextes

ESCALIERS MOUSSEAU ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Droit d’auteur et plagiat

Le site escalier-mousseau.com, son contenu intégral (textes, visuels, photos…) est protégé par les droits d’auteurs.

Utilisation de cookies

La gestion des commandes nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site escalier-mousseau.com.

Politique de confidentialité

Les données à caractère personnel collectées font l’objet d’un traitement dont le responsable est ESCALIERS MOUSSEAU.

Ces données sont exclusivement destinées à ESCALIERS MOUSSEAU et nécessaires au traitement de votre demande. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Elles sont conservées pendant 1 an à compter de la réception de la demande ou tout au long de la durée du contrat à compter de sa date de signature par le client.

Conformément à la loi 78.17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer par courrier à l’adresse 15 ROUTE DE LA MARZELLE 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, en précisant vos nom, prénom, adresse ou email, et en joignant une photocopie recto/verso de votre pièce d’identité.

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL. 78.17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

ESCALIERS MOUSSEAU pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
Nom de la société de médiation :
Adresse : 
Mail :
Téléphone : 
Site web :

Demande de devis